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Queer as You

Conditions générales de vente

Conformément aux articles L111-1, R111-1, L221-5 et R221-2 du code de la consommation, les présentes conditions générales de vente encadrent les relations commerciales entre les client·e·s de LA Boutique solidaire et le fonds de dotation Queer as You. Le·la client·e déclare avoir pris connaissance et avoir accepté les conditions générales de vente antérieurement à la passation de sa commande. Tout achat sur notre boutique solidaire implique l’acceptation des présentes conditions générales de vente, sous réserve des conditions particulières indiquées dans la présentation des produits.

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Nos mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Queer as You l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

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